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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPLE
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Maisons Régionales de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maisons Régionales de France
DPLE SAS

Numéro de dépôt :
3643021
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2019
Maisons Régionales de France de DPLE

Présentation de la marque Maisons Régionales de France

Déposée par voie électronique le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons Régionales de France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DPLE domicilié(e) RN14 BP 9 La Forge Feret 76520 BOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 308 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPLE domicilié(e) RN14 BP 9 La Forge Feret 76520 BOOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Régionales de France est expirée depuis le 9 avril 2019.

DPLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMOTHERMIE


DPLE SAS - RN14 BP 9 La Forge Feret 76520 BOOS - France - SIREN 402308985


DPLE - RN14 BP 9 La Forge Feret 76520 BOOS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.